Déclaration de l’Association n° W624000045 les Clés de NUITS en Sous Préfecture d’Avallon.
L’insertion est parue au J.O. associations n°0023 du 07/06/2008 Annonce n° 02128
Voici un extrait des statuts:
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « les Clés de Nuits ».
Article 2
L'association « les Clés de Nuits » est une association à but non lucratif (loi du 1er juillet 1901). Elle a pour mission d'« entreprendre toute action permettant de restaurer, protéger et de faire connaître le château de NUITS (89390), ses dépendances et son environnement, afin de sauvegarder, réhabiliter et mettre en valeur ce patrimoine historique ».
Aux fins de réalisation dudit objet, l’association pourra utiliser après obtention de l’accord de la majorité des propriétaires les moyens les plus appropriés :
- manifestions spéciales pour les Adhérents
- ouverture au public du site
- expositions
- reconstitutions historiques
- manifestations culturelles
- et d’une façon générale, tout autre moyen sous la condition expresse de l’accord de la majorité des propriétaires de ces bâtiments historiques.
Article 3 - Siège social
Le siège social est fixé à l’adresse suivante : Château de NUITS sur ARMANÇON, 42, rue du Maréchal LECLERC 89390 NUITS sur ARMANÇON,Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.